Se faire éditer en Belgique

VinceLSG - 9 mars 2022 à 20:21
Kivin2003 Messages postés 519 Date d'inscription dimanche 26 août 2018 Statut Contributeur Dernière intervention 13 novembre 2023 - 10 mars 2022 à 11:27
Bonjour,
Je vais sous peu signer mon contrat d'édition pour un roman de SF avec un éditeur belge...Est-ce que certains d'entre-vous savent quelles sont les règles applicables en termes de droit d'auteur ?
Merci
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2 réponses

Kivin2003 Messages postés 519 Date d'inscription dimanche 26 août 2018 Statut Contributeur Dernière intervention 13 novembre 2023 148
9 mars 2022 à 23:10
Hello Vince,

Félicitations ! ;-)

Les droits d'auteur ne sont jamais faramineux dans le cadre d'une première signature, c'est à toi de négocier tout en gardant à l'esprit que ton éditeur te proposera sans doute quelque chose aux alentours de 4-6% (peu d'auteurs sont à plus de 10%, les plus grands vendeurs atteignent péniblement les 20%).
Ce qui se fait d'usage dans l'édition, c'est de proposer des droits d'auteur proportionnels aux ventes et par tranche (ex : 5% pour les 5000 premiers exemplaires, 6% de 5 à 10, 7% au delà de 10, etc.)

Si ta question porte aussi sur la fiscalité, je peux te répondre si tu es résident fiscal belge mais il faudrait me le préciser :)

Au plaisir,
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Bonjour
Alors en fait, ma question porte surtout sur la fiscalité, sur le statut etc. Car pour les droits eux-mêmes, je sais qu'ils seront à 10%, c'est déjà vu avec mon éditeur ;)
Je suis résident Français.
Vincent
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Kivin2003 Messages postés 519 Date d'inscription dimanche 26 août 2018 Statut Contributeur Dernière intervention 13 novembre 2023 148
Modifié le 10 mars 2022 à 11:28
Bonjour Vincent,

Malheureusement, je n'ai pas de connaissance sur la fiscalité en France...
Je pense que tu devrais poser ta question sur le forum droits et finances du groupe CCM : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/

Au plaisir,
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